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Editeur du site :

T.T. Loperhetois
Salle Omnisports
rue du Stade
29470 Loperhet
Téléphone : 02 98 07 07 51

Date de mise en ligne :

Mars 2013

Directeur de la publication :

T.T.Loperhetois

Création et hébergement du site :

Charte graphique : Emeraude Communication
Crédit photos : Fotolia / T.T.Loperhetois
Rédaction des contenus : T.T.Loperhetois
Création du site et développement : Emeraude Communication
Hébergement : OVH RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 – Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX – France
Responsable du site : T.T.Loperhetois

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(art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

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T.T. Loperhetois
Salle Omnisports
rue du Stade
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Téléphone : 02 98 07 07 51

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La responsabilité du T.T. Loperhetois ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le T.T. Loperhetois ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

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Durée :

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site www.ttloperhet.fr

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

 

 

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