Mentions légales

Editeur du site :

T.T. Loperhetois
Salle Omnisports
rue du Stade
29470 Loperhet
Téléphone : 02 98 07 07 51

Date de mise en ligne :

Mars 2013

Directeur de la publication :

T.T.Loperhetois

Création et hébergement du site :

Charte graphique : Emeraude Communication
Crédit photos : Fotolia / T.T.Loperhetois
Rédaction des contenus : T.T.Loperhetois
Création du site et développement : Emeraude Communication
Hébergement : OVH RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 – Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX – France
Responsable du site : T.T.Loperhetois

Confidentialité concernant les données personnelles :

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles sont utilisées dans le cadre de l’organisation du tournoi régional du T.T.Loperhetois. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous au :
T.T. Loperhetois
Salle Omnisports
rue du Stade
29470 Loperhet
Téléphone : 02 98 07 07 51

Responsabilité :

La responsabilité du T.T. Loperhetois ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le T.T. Loperhetois ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site www.ttloperhet.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du T.T. Loperhetois. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du T.T. Loperhetois.

Durée :

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site www.ttloperhet.fr

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.